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196 K AUFEL® CATALOGUE 2024 ÉCL AIR AGE DE SÉCURITÉ ET AL ARMES

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Réglementation
Par type d’établissement

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Type Y - Éclairage de sécurité

Musées
Arrêté du 12/06/1995

Éclairage de sécurité
Établissement Sous-sol RdC / Étages
Effectif Cat. Évacuation Ambiance Évacuation Ambiance
1 à 20 5
21 à 50 5
51 à 100 5
101 à 300 (1) 4 ou 5
301 à 700 3
701 à 1500 2
> 1500 1
Éclairage portatif rechargeable conseillé
BAES ou LSC (note 1)
BAES ou LSC
Note 1 : Éclairage d’évacuation uniquement dans les escaliers et circulations horizontales de plus de 10m de long et salles de plus de 100 m²
(1) Un établissement recevant moins de 200 personnes sera de 4ème catégorie s’il peut recevoir plus de 100 personnes en sous-sol ou plus de 100 personnes en étage ou
autre ouvrage en élévation.

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Type Y - Alarme

Article Y 17
Les établissements doivent être équipés d’un
éclairage de sécurité répondant aux dispositions
des articles EC 7 à EC 15

Établissement Alarme incendie
Effectif Cat. SSI EA
1 à 300 4 ou 5 – 4
301 à 700 3 – 4
701 à 1500 2 – 4
> 1500 1 – 2a

Article Y 20 - Détection automatique d’incendie Article Y 21 - Système d’alarme
dans les établissements de 1re et 2° catégorie, § 1. Les équipements d’alarme sont définis à
une installation partielle de détection l’article MS 62.
automatique d’incendie peut être imposée, après Les établissements de 1re catégorie
avis de la commission de sécurité, pour certaines doivent être pourvus
zones accessibles ou non au public et présentant d’un équipement d’alarme du type 2a.
des risques spéciaux d’incendie Les autres établissements doivent être
pourvus d’un équipement d’alarme du type 4.
§ 2. Les établissements de 1re catégorie doivent,
en outre, être pourvus d’une installation de
sonorisation permettant une diffusion
phonique de l’alarme.